Rechercher un journal, un article
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3515 du 27 juillet 2023 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité.
photocopies certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d'État Civil, est déléguée à Mme Iris Onda.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ... certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d'État Civil, est déléguée à Mme Iris Onda.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 27 juillet ... Arrêté Municipal n° 2023-3515 du 27 juillet 2023 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité. ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3812 du 27 juillet 2023 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité.
photocopies certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d'État Civil, est déléguée à M. David Langellotti.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté ... certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d'État Civil, est déléguée à M. David Langellotti.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 27 ... Arrêté Municipal n° 2023-3812 du 27 juillet 2023 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service d'État Civil - Nationalité. ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2741 du 24 juin 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
portant délégation de pouvoirs et de signature ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'article 2 de l'arrêté municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018, susvisé, est modifié et complété comme suit :
« En cas d ... portant délégation de pouvoirs et de signature ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'article 2 de l'arrêté municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018, susvisé, est modifié et complété comme suit :
« En cas d ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
PROCÈS-VERBAL EN DATE DU 3 JANVIER 2024 CONSTATANT L'EMPÊCHEMENT DE MONSIEUR GEORGES MARSAN, MAIRE DE MONACO, ET SON REMPLACEMENT PAR MADAME CAMILLE SVARA, 1ère ADJOINTE, DANS LES FONCTIONS DE MAIRE SUPPLÉANTE.
;
CONSIDÉRANT que les conditions qui assortissent le contrôle judiciaire dont Monsieur Georges Marsan fait l’objet conduisent à constater que ce dernier est empêché d’exercer les fonctions de Maire ;
CONSIDÉRANT ... ;
CONSIDÉRANT que les conditions qui assortissent le contrôle judiciaire dont Monsieur Georges Marsan fait l'objet conduisent à constater que ce dernier est empêché d'exercer les fonctions de Maire ;
CONSIDÉRANT ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
portant délégation de pouvoirs et de signature ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter de la publication du présent arrêté, est déléguée, dans les fonctions d'Officier de l'État Civil, Mme Samantha ... portant délégation de pouvoirs et de signature ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter de la publication du présent arrêté, est déléguée, dans les fonctions d'Officier de l'État Civil, Mme Samantha Robini ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-83 du 20 septembre 2002 portant délégation de signature
:
Article Premier.
La signature des certificats de vie est déléguée à Mme Hélène ZACCABRI, Chef du Service de l'Etat Civil et ce, pour une durée d'une année à compter du 1er octobre 2002.
Art. 2 ... :
Article Premier.
La signature des certificats de vie est déléguée à Mme Hélène ZACCABRI, Chef du Service de l'Etat Civil et ce, pour une durée d'une année à compter du 1er octobre 2002.
Art. 2 ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-057 du 19 août 2005
portant délégation de pouvoirs et de signature.
fonctions d'Officier de l'Etat-Civil, Mme Hélène ZACCABRI, Chef de Service de l'Etat-Civil, pour recevoir et dresser tout acte de l'Etat-Civil, à l'exception de l'acte de mariage.
Madame Hélène ZACCABRI ... fonctions d'Officier de l'Etat-Civil, Mme Hélène ZACCABRI, Chef de Service de l'Etat-Civil, pour recevoir et dresser tout acte de l'Etat-Civil, à l'exception de l'acte de mariage.
Madame Hélène ZACCABRI ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
Arrêté Municipal n° 2005-014 du 16 février 2005 portant délégation de signature
pour les documents certifiés conformes par le Service de l'Etat-Civil.
photocopies certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d'Etat Civil, est déléguée à Mesdames Marianne LE NEINDRE et Isabelle BROUSSE.
ART. 2.
Une ... photocopies certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d'Etat Civil, est déléguée à Mesdames Marianne LE NEINDRE et Isabelle BROUSSE.
ART. 2.
Une ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-058 du 19 août 2005 portant délégation de signature
pour les documents certifiés conformes par le Service de l'Etat Civil.
certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance, des fiches individuelles et familiales d'Etat Civil et des certificats de vie, est déléguée à Madame Valérie ALLONGE, en remplacement de Madame ... certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance, des fiches individuelles et familiales d'Etat Civil et des certificats de vie, est déléguée à Madame Valérie ALLONGE, en remplacement de Madame ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-488 du 19 mars 2007 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service de l'Etat Civil - Nationalité.
photocopies certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d'état civil, est déléguée à Madame Nathalie DE LA ROCCA.
ART. 2.
Une ampliation du ... photocopies certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d'état civil, est déléguée à Madame Nathalie DE LA ROCCA.
ART. 2.
Une ampliation du ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3105 du 20 octobre 2010 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service de l’Etat Civil - Nationalité
certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d’Etat Civil, est déléguée à Madame Carole Bourbonneux.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ... certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d’Etat Civil, est déléguée à Madame Carole Bourbonneux.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3877 du 20 septembre 2018 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service de l'État Civil - Nationalité.
certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d'État Civil, est déléguée à M. Guillaume Raynaud.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 20 ... certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d'État Civil, est déléguée à M. Guillaume Raynaud.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 20 ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0097 du 11 janvier 2016 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service de l’Etat Civil - Nationalité
photocopies certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d’Etat Civil, est déléguée à Mesdames Cindy Santini et Candy Brotons, ainsi qu’à Monsieur ... certifiées conformes, ainsi que des extraits de naissance et des fiches individuelles et familiales d’Etat Civil, est déléguée à Mesdames Cindy Santini et Candy Brotons, ainsi qu’à Monsieur Alexandre Merlo ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2049 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[9] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Journal n°7647
du 16 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-24 du 6 avril 2004 portant délégation de pouvoirs et de signature.
fonctions d'Officier de l'Etat-Civil, Mme Hélène ZACCABRI, Chef de Service de l'Etat-Civil et ce, pour une durée d'une année à compter du 6 avril 2004 pour recevoir et dresser tout acte de l'Etat-Civil, à l ... fonctions d'Officier de l'Etat-Civil, Mme Hélène ZACCABRI, Chef de Service de l'Etat-Civil et ce, pour une durée d'une année à compter du 6 avril 2004 pour recevoir et dresser tout acte de l'Etat-Civil, à l ...